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Marques déposées par CASTILLON Michel
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AGENCE OPERATIONS CONSEILS FONCIER RHONE MEDITERRANEE AOCF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENCE OPERATIONS CONSEILS FONCIER RHONE MEDITERRANEE AOCF
CASTILLON Michel

Numéro de dépôt :
1756355
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
05/04/2000
AGENCE OPERATIONS CONSEILS FONCIER RHONE MEDITERRANEE AOCF de CASTILLON Michel

Présentation de la marque AGENCE OPERATIONS CONSEILS FONCIER RHONE MEDITERRANEE AOCF

Déposée le 5 avril 1990 par CASTILLON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « AGENCE OPERATIONS CONSEILS FONCIER RHONE MEDITERRANEE AOCF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASTILLON Michel, domicilié(e) domaine de l'Ermitage, 30800 Saint-Gilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTILLON Michel - France.

La marque AGENCE OPERATIONS CONSEILS FONCIER RHONE MEDITERRANEE AOCF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENCE OPERATIONS CONSEILS FONCIER RHONE MEDITERRANEE AOCF est expirée depuis le 5 avril 2000.

CASTILLON Michel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'ERMITAGE , CHATEAU LE GRAVEYRON


CASTILLON Michel - domaine de l'Ermitage, 30800 Saint-Gilles - France


CASTILLON Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-02

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